Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GLACE FERMIÈRE
VKF Velden b.v., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
3222438
Date de dépôt :
25/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2013
GLACE FERMIÈRE de VKF Velden b.v

Présentation de la marque GLACE FERMIÈRE

Déposée le 25 avril 2003 par la société étrangère VKF Velden b.v auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GLACE FERMIÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est la société étrangère VKF Velden b.v domicilié(e) Rispenstraat 1,NL-5095 HOOGE MIERDE,PAYS BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bernard SCHAMING domicilié(e) 45 rue de Courcelles,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque GLACE FERMIÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222438.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GLACE FERMIÈRE est expirée depuis le 25 avril 2013.

VKF Velden b.v a également déposé les autres marques suivantes : GLACE DU PAYS , GLACE CAMPAGNARDE , GLACE RURALE


VKF Velden b.v., Société de droit néerlandais - Rispenstraat 1,NL-5095 HOOGE MIERDE,PAYS BAS - Pays-Bas


Maître Bernard SCHAMING - 45 rue de Courcelles,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Inscription le 14 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545073 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Glace diététique à fins médicales ; Glace diététique à usage non médical ; Glace alimentaire, à savoir glace à l'eau, glace à la crème, glace au fruits, sorbets ; Préparation de glace diététique pour des tiers, à des fins médicales ou non ; Conseil technique pour la fabrication de glaces alimentaires et de glaces diététiques à des fins médicales ou non ; Prestation de service d'un glacier : dégustation sur place.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.